Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECETTES DE MON MOULIN
/
LES TENDRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TENDRES
RECETTES DE MON MOULIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3440194
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
LES TENDRES de RECETTES DE MON MOULIN

Présentation de la marque LES TENDRES

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECETTES DE MON MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TENDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECETTES DE MON MOULIN domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 541 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RECETTES DE MON MOULIN, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LES TENDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque LES TENDRES est expirée depuis le 12 juillet 2022.

RECETTES DE MON MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : LES TENDRES , LES TENDRES , LES CHALEUREUX


RECETTES DE MON MOULIN, Société par actions simplifiée - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 538541202


RECETTES DE MON MOULIN, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576721 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504477 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622286 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Farines et préparations faîtes de céréales pains baguettes pâtisseries produits de viennoiserie tous ces produits étant crus cuits précuits ou surgelés.